Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONDICHERY
JAC DEY (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1556598
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1999

Présentation de la marque PONDICHERY

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAC DEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONDICHERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAC DEY domicilié(e) 3, rue Jacob, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PONDICHERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONDICHERY est expirée depuis le 23 octobre 1999.

JAC DEY a également déposé les autres marques suivantes : BOIS ET FORET , BOSPHORE , JAC DEY , JAC DEY , SOIR ET JARDIN


JAC DEY (société à responsabilité limitée) - 3, rue Jacob, 75006 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Produits de parfumerie